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« La relation de la personne avec les choses constitue le droit des biens. Elle occupe une place centrale dans la vie sociale. La croissance économique puis la décroissance, l'écologie, le partage des ressources et des richesses, l'exode rural... éprouvent directement cette relation. Il n'est pas étonnant que des concepts nouveaux apparaissent (propriété fiduciaire, patrimoine d'affectation, droit sur les volumes...), semblant mettre en cause certaines des institutions les plus traditionnelles : propriété, patrimoine, droit réel, personnalité. De plus, les biens immatériels connaissent un essor continu et deviennent les richesses contemporaines : propriétés intellectuelle, industrielle et commerciale, titres financiers, créances... Peu à peu, le monde virtuel dessine le monde réel. L'épidémie de Covid-19 a montré toute la valeur des biens immatériels portés par les réseaux de communication modernes, qui ont permis la poursuite des relations sociales et économiques ; ce qui conduit en retour à en mesurer les limites et suscité un vif désir de retour aux biens matériels. Au regard de la complexité croissante des choses juridiques, les structures fondamentales du droit des biens demeurent : distinctions du droit réel et du droit personnel, de la propriété et de la possession, des meubles et des immeubles... Le présent ouvrage rend compte de cet enchevêtrement de nos traditions enracinées dans un très lointain passé et des nouveautés dont les contours sont parfois incertains. »--Quatrième de couverture
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"Ce Précis se veut être un recueil de notes pour les étudiants inscrits dans un cours de propriété intellectuelle. Nous avons souhaité y intégrer l'essentiel plutôt que de nous attarder aux nombreux aspects et particularités de ce domaine du droit si fascinant. Cette construction vise à forcer les étudiants à pousser leurs réflexions, par exemple, en lien avec le sujet de l'intelligence artificielle, un des sujets que nous avons volontairement omis du Précis. Pour cette première édition, le droit d'auteur, les marques de commerce et les brevets sont abordés. Le sujet des dessins industriels fera l'objet d'une prochaine édition." --Préface.
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- Securities (1)
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